Un ancien chauffeur de bus, reconnu coupable d'homicide par négligence après avoir causé la mort d'un jeune motard, a tenté de contester son jugement, mais sans succès.

L'incident tragique s'est produit en 2020, lorsqu'un conducteur de bus a brûlé un feu "Stop" et a percuté un motard de 18 ans sur la route entre Cossonay et Dizy, entraînant la mort de ce dernier.

En février 2023, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a déclaré l'accusé coupable d'homicide par négligence, lui imposant une peine pécuniaire de 150 jours-amende à 60 francs par jour, avec un sursis de deux ans.

Cette décision a été confirmée en appel par le Tribunal cantonal vaudois le 21 septembre 2023.

Malgré ces verdicts, l'ancien chauffeur a persisté à contester sa responsabilité, arguant que d'autres facteurs, notamment la vitesse à laquelle circulait le motard, n'avaient pas été pris en compte.

Toutefois, cette position, déjà rejetée par le tribunal cantonal, n'a pas convaincu le Tribunal fédéral, qui a souligné que même si la victime dépassait la vitesse autorisée, la non-respect du panneau "Stop" était le facteur principal de l'accident.

Le recours a donc été rejeté, entraînant des frais de procédure supplémentaires de 3000 francs pour l'ancien chauffeur.